: Il est vrai que le principe de prudence implique de ne jamais gonfler la valeur d'un actif au bilan. Aussi, dès lors qu'il existe un indice de perte de valeur, il faut mettre en œuvre un test de dépréciation pour s'assurer qu'une immobilisation a effectivement perdu de sa valeur.
Ce test consiste à comparer la valeur nette comptable de l'immobilisation avec sa valeur recouvrable. Cette dernière correspond au maximum de la valeur de marché et de la valeur d'usage, c'est-à-dire la valeur actualisée des flux de trésorerie nets et de la valeur résiduelle. Si la valeur recouvrable ainsi déterminée est inférieure à la VNC, il convient de constater une perte de valeur (également appelée dépréciation).
Conclusion: Il ne suffit pas que la valeur de marché soit inférieure à la valeur nette comptable pour constater une perte de valeur mais il faut suivre la procédure décrite ci-dessus et qui est conforme aux paragraphes 112-5 à 112-11 de l'arrêté comptable du 26 juillet 2008.
M. Cherif Touahri Q&R N°917 Le 23/11/2023
