Le traitement du coût des inspections et révisions majeures portant sur une immobilisation corporelle n'a pas été prévu par le SCF algérien.
Selon la norme IAS 16 amendée en 2003, ce coût doit être considéré comme un composant à part entière de l'actif immobilisé et amorti sur la période séparant deux programmes d'inspections majeures.
En effet, le droit d'exploitation de l'actif est conditionné par le programme d'inspections et de révisions majeures, obligatoires dans certains secteurs comme la navigation aérienne, la navigation maritime, le raffinage de pétrole, le nucléaire civil, etc.
Pour rappel, avant 2010, le PCN préconisait de constater le coût de de ces révisions sous forme d'une provision pour charges à répartir sur plusieurs exercices.
Cependant, l'approche de l'amortissement par composants adoptée par le SCF a rendu caduque cette manière de procéder.
M. Cherif Touahri Q&R N912 le 13/11/23
